Anticiper un risque connu
Quand l’entreprise fait face à un litige — un différend, une réclamation, un procès — qui risque de lui coûter, la prudence comptable impose souvent de constater ce risque dans les comptes, sans attendre l’issue. C’est le rôle de la provision pour litige.
Refléter la réalité
Provisionner un litige, c’est reconnaître dans les comptes qu’une charge probable pèse sur l’entreprise. Cela donne une image plus fidèle de sa situation, en ne masquant pas un risque réel. Ignorer un litige coûteux en cours reviendrait à surévaluer le résultat.
- Un litige qui risque de coûter
- Un risque probable à constater
- Une image fidèle de la situation
- Un suivi jusqu’à l’issue
Un effet sur le résultat
La provision pour litige réduit le résultat de l’exercice, reflétant la charge probable. Mais elle doit reposer sur un risque réel et évalué avec sérieux : provisionner sans fondement, ou à l’inverse ignorer un vrai risque, fausse les comptes. L’appréciation doit être juste.
Suivre jusqu’au bout
Un litige provisionné continue d’être suivi : selon l’issue, la provision est reprise (si le risque disparaît) ou la charge constatée définitivement. Ce suivi reflète l’évolution réelle du dossier. La provision n’est pas figée : elle vit avec le litige.
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